Qui est considéré résident des USA ?

Est considérée Résident des États Unis, toute personne non citoyenne mais qui vit aux USA, qui détient sa carte verte ou «  Green Card » . Le Résident devra justifier d’au moins 31 jours de présence durant l’année civile et de 183 jours pendant l’année en cours ainsi que pour les deux années précédentes : donc 183 jours de présence effective pendant 3 années consécutives sur le sol Nord Americain. Il s’agit de remplir les conditions imposées par le « Subtancial Presence Test ».
Les deux années précédant l’année en cours sont ponctuées l’une par un un Tiers (1/3), l’autre par un sixième (1/6).
Attention : alors qu’il remplit toutes les conditions du « Subtantial Presence Test », un Résident Américain, qui possède un autre foyer dans un pays différent, risque d’être considéré comme un Non Résident, s’il est avéré qu’il entretient une relation étroite avec cet autre pays et/ou qu’il a passé moins de 183 jours sur le sol Nord Americain.

Autre cas de figure, celui du Non Résident Américain , qui ne possède pas la Carte verte ou Green Card

Toute personne dans ce cas et qui en plus ne correspond pas au « Subtantial Presence Test », peut toutefois décider de devenir un Résident Fiscal Américain s’il peut prouver 31 jours de présence consecutive durant l’année Fiscale.
Pour cela il faut répondre à trois conditions :
  • Ne pas avoir deja été Résident Fiscal Américain l’année précédent cette demande.
  • Prouver 183 jours de Présence effective sur le Sol Nord Americain, l’année précédent la demande.
  • Dans le cas d’un étranger (ou étrangère) marié (mariée), à un ou une citoyen(ne) Américain , le couple fera une déclaration commune et s’assurera que les 75% du temps des 31 jours de présence requise peut justifier d’une réelle présence aux États Unis entre le 1er jour de cette période jusqu’au dernier jour de la demande.
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